Page 5 - GUIDE HANDICAP

5
GUIDE HANDICAP I SOMMAIRE
SOMMAIRE
LE HANDICAP 13
1. LE CHAMP DU HANDICAP COUVRE DES RÉALITÉS TRÈS DIFFÉRENTES 15
2. LE HANDICAP S’ACQUIERT MAJORITAIREMENT AU COURS DE LA VIE 16
3. LE HANDICAP AU TRAVAIL 17
4. COMMUNIQUER ET GÉRER AU QUOTIDIEN 17
LE CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE 29
1. L’OBLIGATION D’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS (OETH) 31
2. LES MODALITÉS DE RÉPONSE À L’OBLIGATION D’EMPLOI 34
a) La contribution volontaire 35
b) L’emploi direct 36
c) Les stagiaires 38
d) La sous-traitance auprès du secteur protégé et adapté 39
e) La convention avec l’AGEFIPH 40
f) L’accord d’entreprise 41
3. LA DÉCLARATION (DOETH) 42
4. LE CALCUL DE L’OBLIGATION D’EMPLOI 42
5. LA CONTRIBUTION 43
a) Calcul du nombre de bénéficiaires manquants (unités manquantes) 43
b) Montant de la contribution 44
6. LES DÉDUCTIONS POSSIBLES DANS LA LIMITE DE 10 % 44
7. LES PÉNALITÉS 45
LA PLACE DU TEMPS DANS LA CONDUITE
D’UNE POLITIQUE HANDICAP 47
1. PRÉAMBULE 49
2. QUAND ON PARLE DE TEMPS, DE QUOI PARLE-T-ON ? 50
a) Sens 1 : durée dans laquelle se succèdent les évènements 51
b) Sens 2 : durée mesurable 53
c) Sens 3 : moment propice, occasion 56
d) Sens 4 : état de l’atmosphère 57